Vous trouverez ici la liste des accords existants au niveau du groupe :
- Accord du 14 octobre 2022 sur les salaires 2023 du SSC
- Accord_Interessement_Participation_13-decembre-2018
- Accord-handicap-UES-Raffinage-Petrochimie-2016-2017-2018
- accord-handicap-UES-Marketing-Services
- Accord-Emploi-Handicap-UES-Amont-Holding-2016-2017-2018
- avenant-teletravail-signe-10-11-16
- Accord trajet transport domicile
- Accord PEC PERCO
- One Total
- Accord développement durable
- Accord PEGT
- Accord Total Survey
- Accorsd BDES
- Accords sur l’Amiante
- Accords sur l’Égalité Hommes-Femmes
- Accords sur l’intéressement et la participation
- Accords sur la Complémentaire Santé
- Accords sur la GPEC et les nouvelles embauches
- Accords sur la MIP
- Accords sur la prévoyance lourde
- Accords sur le Comité Européent du 30 juin 2017 accord constitutif du Comité Européen
- Accords sur le Compte Épargne Temps
- Accords sur le temps de travail
- Accords sur le transfert du personnel de Total Petrochemicals France vers Total SA
- Accords sur les bourses d’études
- Accords sur les Chèques Vacances
- Accords sur les inventions des salariés
- Accords sur les retraites
- Accords sur les salaires
- Accords sur les temps partiels
- Accords relatif trajet domicile travail
- 2017_accord-nao-2017
- Avenant du 25-01-17 PEC PERCO signé
- Accord du 24-02-17 service autonome de santé au travail de groupe_signe
- Accord du 13-07-17 transition activité prof et retraite
- Avenant 27-11-17 CET
- Accord Dialogue Social et Economique
- Accord Negociation Obligatoire Salaires 2019 SSCdu 13 decembre2018
- Accord Relatif a un Supplement dInteressement et au Versement d une
- Accord de groupe relatif à la prévoyance lourde du 7 juin 2010
- Accord Temps de Travail_31 déc 1999
- avenant du 31-08-2017_ralatif_temps de travail_du 31 dec 1999
- Accord Convergences UES Aval du 20 02 09
- Aide au logement locatif des nouveaux embauchés
- ACCORD HANDICAP 2019-2022 SSC
- Accord_Compte_Epargne_Temps_15_04_2011
- Temps partiel Accord relatif temps travail partiel UES Amont Holding et Aval du 14 10 2005
- Accord GPEC du 29 03 2011
- Avenant télétravail SSC 12.06.19 (1)
- accord du 25 juillet 2019 BDES des UES du SSC
- Accord CSSC
- accord-du-031020-portant-sur-le-droit-à-la-déconnexion-au-sein-du-SCC-de-Total
- Accord relatif à la Négociation sur les salaires 2020
- Accord-à-durée-déterminée-du-16012020-portant-à-lattribution-dune-prime-exceptionnelle-de-pouvoir-dachat-en-2020_Télécharger
- Accord-à-durée-déterminée-du-160120-relatif-à-la-négociaiton-obligatoire-sur-les-salaires-pour-2020-au-sein-du-SSC-du-groupe-TotalTélécharger
- Accord-transition-CEE-CSE 20_02_2020
- Accord-de-groupe-relatif-aux-contributions-des-activités-sociales-et-culturelles-et-aux-budgets-de-fonctionnement-des-Comités-sociaux-et-écoTélécharger
- Accord-signé-DondeJoursEtMesuresAdaptationCriseSanitaireSocleSocialCommun-du13mai2020_
- Accord RCC Version Finale
- Accord OFFRE EFFICACITE ENERGETIQUE 2021 SSC – 8 février 2021
- Avenant de révision à l’accord RCC
- ac_relatif_au_temps_travail
- Avenant_temps_travail
- Acc_collec_relatif_temps_travail_partiel_0
- Version consolidée accord DSE
- ACCORD DU 23 FEVRIER 2022 RELATIF AUX MODALITES DU CONTROLE SOCIAL DU SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DE GROUPE
- Accord_Handicap_SSC_2023-2025
- Avenant 3 du 09 juin 2023 accord groupe relatif à l’intéressement des salariés du SSC du 16 avril 20
- Avenant 6 du 23 juin 2023 à l’accord de groupe relatif à la transformation de la CREA en IGRS
- Accord du 24 novembre relatif à l’égalité professionnelle
- Accord du 7 novembre relatif à une Offre Salarié Compagnie sur l’Efficacité et la Transition Energétique en France
- Accord relatif à la négociation Salaires 2024 SSC
- Accord du 7 novembre relatif aux Salariés Proches Aidants au sein du Socle Social Commun
- Accord de groupe à durée déterminée du 10 juin 2024 relatif à la Participation des salariés du Socle Social Commun et de la société TEEPF exercices 2024-2025-2026-
- Accord de groupe à durée déterminée du 10 juin 2024 relatif à l’Intéressement des salariés du Socle Social Commun et de la société TEEPF exercices 2024-2025-2026-2
- Accord du 29 novembre 2024 relatif à la GEPP du SSC